Délibérations 2022

CI-DESSOUS DOCUMENTS UTILES A TELECHARGER :

2022_07_47 Travaux de sécurisation Vers les Granges validation de la convention d'autorisation de voirie et d'entretien avec le Conseil Départemental - auteur GIRARD Marie-Pierre le 12-07-2022   2022_07_48 Services périscolaires validation du règlement intérieur - auteur GIRARD Marie-Pierre le 12-07-2022   2022_07_49 Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes pour la Saint Pierre 2022 - auteur GIRARD Marie-Pierre le 12-07-2022   2022_09_52 Règlement de la formation   2022_09_53 Formation et déplacement remboursement des frais engagés par le personnel   2022_09_54 CPF fixation des plafonds de prise en charges des frais pédagogiques   2022_09_55 Convention mise en oeuvre médiation préalable obligatoire par le CDG 74   2022_09_56 Indemnité de gardiennage de l'église   2022_09_57 Plan de gestion sédimentaire sur le bassin versant ds dranses enquetes publique préalablre a autorisation environnementale avis   2022_10_58 rénovation éclairage public - validation du Plan Pluriannuel d'Investissement   2022-_10_59 suppression du poste de 3ème adjoint et modification des indemnitées versées aux Maire Adjoints et Conseillers Délégués   2022_10_60 Plan de Viabilité Hivernale 2022 - 2026   2022_10_61 stade de foot intercommunal situé à Féternes : convention de fonctionnement   2022_11_62 Communes Forestière désignation d'un délégué   2022_11_63 Tarifs 2023 des gites   2022_11_64 Tarifs 2023 des gites au CCAS d'EDF   2022_11_65 Tarifs location de la salle des fêtes   2022_11_66 Tarifs location de la salle sous l'école et de la salle des gites communaux   2022_11_67 Budget M57 2022 solde des amortissements des subventions au budget eau   2022_11_68 Fin de portage EPF74 et rachat du bien   2022_11_69 convention d'adhésion au service de médecine de prévention du CDG74   2022_11_70 Ouvertures dominicales dérogation pour les commerces de détails   2022_11_71 Construction d'un pole scolaire et périscolaire validation du pojet et du plan de financement lancement des demandes de subventions   2022_11_72 CTG Pays d'Evian Vallée d'Abondance approbation   2022_11_73 Répartition transitoire de la taxe d'aménagement entre les communes membres et la CCPEVA   2022_11_74 Motion de soutien direction de l'EHPAD du Haut Chablais   2022_11_75 Motion de soutien sur les conséquences de la crise économique et financière   Personnel : adhésion au contrat groupe assurance risques statutaires   ONF : aménagement de la forêt communale de Vinzier programme 2023 - 2042   2022_07_50 Désignation d'un ou deux référent ambroisie - auteur GIRARD Marie-Pierre le 12-07-2022   2022_11_72 CTG Pays d'Evian Vallée d'Abondance : approbation annexe   2022_07_51 Convention de mise à disposition de matériels par la commune de Saint Paul aux autres communes - auteur GIRARD Marie-Pierre le 12-07-2022