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Mairie de Vinzier

Délibérations 2022

 

 


Documents utiles à télécharger :

  2022_07_47 Travaux de sécurisation Vers les Granges validation de la convention d'autorisation de voirie et d'entretien avec le Conseil Départemental - auteur GIRARD Marie-Pierre le 12-07-2022

  2022_07_48 Services périscolaires validation du règlement intérieur - auteur GIRARD Marie-Pierre le 12-07-2022

  2022_07_49 Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes pour la Saint Pierre 2022 - auteur GIRARD Marie-Pierre le 12-07-2022

  2022_07_50 Désignation d'un ou deux référent ambroisie - auteur GIRARD Marie-Pierre le 12-07-2022

  2022_07_51 Convention de mise à disposition de matériels par la commune de Saint Paul aux autres communes - auteur GIRARD Marie-Pierre le 12-07-2022

  2022_09_52 Règlement de la formation

  2022_09_53 Formation et déplacement remboursement des frais engagés par le personnel

  2022_09_54 CPF fixation des plafonds de prise en charges des frais pédagogiques

  2022_09_55 Convention mise en oeuvre médiation préalable obligatoire par le CDG 74

  2022_09_56 Indemnité de gardiennage de l'église

  2022_09_57 Plan de gestion sédimentaire sur le bassin versant ds dranses enquetes publique préalablre a autorisation environnementale avis

  2022_10_58 rénovation éclairage public - validation du Plan Pluriannuel d'Investissement

  2022-_10_59 suppression du poste de 3ème adjoint et modification des indemnitées versées aux Maire Adjoints et Conseillers Délégués

  2022_10_60 Plan de Viabilité Hivernale 2022 - 2026

  2022_10_61 stade de foot intercommunal situé à Féternes : convention de fonctionnement

  2022_11_62 Communes Forestière désignation d'un délégué

  2022_11_63 Tarifs 2023 des gites

  2022_11_64 Tarifs 2023 des gites au CCAS d'EDF

  2022_11_65 Tarifs location de la salle des fêtes

  2022_11_66 Tarifs location de la salle sous l'école et de la salle des gites communaux

  2022_11_67 Budget M57 2022 solde des amortissements des subventions au budget eau

  2022_11_68 Fin de portage EPF74 et rachat du bien

  2022_11_69 convention d'adhésion au service de médecine de prévention du CDG74

  2022_11_70 Ouvertures dominicales dérogation pour les commerces de détails

  2022_11_71 Construction d'un pole scolaire et périscolaire validation du pojet et du plan de financement lancement des demandes de subventions

  2022_11_72 CTG Pays d'Evian Vallée d'Abondance approbation

  2022_11_72 CTG Pays d'Evian Vallée d'Abondance : approbation annexe

  2022_11_73 Répartition transitoire de la taxe d'aménagement entre les communes membres et la CCPEVA

  2022_11_74 Motion de soutien direction de l'EHPAD du Haut Chablais

  2022_11_75 Motion de soutien sur les conséquences de la crise économique et financière

  Personnel : adhésion au contrat groupe assurance risques statutaires

  ONF : aménagement de la forêt communale de Vinzier programme 2023 - 2042