Mairie de Vinzier
Mairie de Vinzier
Éclairage public :
La Commune rencontre actuellement des problèmes sur l’éclairage public sur le secteur du Chef-Lieu.
Ce qui explique que certaines rues ne sont pas éclairées (route de la Cambuse, rue des jardins, chemin des quarts, chemin de l’école, place de la mairie, et une partie de la route des Feux).

L’entreprise met tout en œuvre pour résoudre le problème au plus vite, nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour la gêne occasionnée.

Délibérations 2023

 

 


CI-DESSOUS DOCUMENTS UTILES A TELECHARGER :
  2023-01-01 : Délibération autorisant le Maire à engager - liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

  2023-01-02 : Tarifs location de la salle des fêtes

  2023-01-03 : ONF vente de bois sur pied ou en bloc parcelle n° 9

  2023-01-04 : Camping - autorisation de signature d'un bail commercial dérogatoire de courte durée

  2023-01-05 : Conventionnement avec le CDG74 pour une mission d'assistance administrative à la mise en oeuvre de la gestion des dossiers ARE

  2023-01-06 : Motion de censure contre la fermeture nocturne des urgences

  2023-02-07 : retrait de la délibération 2023-01-01

  2023-02-08 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

  2023-02-09 : Subventions 2023 aux associations

  2023-02-10 : Revalorisation du taux horaire de la vacation

  2023-02-11 : rénovation des installations de l'éclairage public - programme 2023

  2023-02-13 : Motion de soutien contre le nouveau système de rémunération des frais kilométriques pour les infirmiers libéraux de Haute-Savoie

  2023-03-14 : Approbation du Compte Administratif 2022 M57

  2023-03-15 : Approbation du Compte de Gestion 2022 M57

  2023-03-16 : Affectation des résultats 2022 M57 au BP 2023 M57

  2023-03-17 : Vote du Budget Primitif 2023 M57

  2023-03-18 : Approbation du Compte Administratif 2022 M4

  2023-03-19 : Approbation du Compte de Gestion 2022 M4

  2023-03-20 : Report du résultat 2022 M4

  2023-03-21 : Vote du Budget Primitif 2023 M4

  2023-03-22 : Vote des taux d'imposition 2023

  2023-03-23 : Travaux de Vers les Granges groupement de commande entre la Commune et le Syane

  2023-05-24 : Retrait délibération 2023-01-04 du 10 janvier 2023 autorisant la signature d'un bail commercial dérogatoire de courte durée pour le camping

  2023-05-25 : Indemnité gardiennage de l'Eglise 2023 - attribution 2023

  2023-05-26 : Sortie fête des mères 2023 - contribution des participantes

  2023-05-27 : Démission de Conseillers Municipaux modification de la Commission d'Appel d'Offres

  2023-06-28 : Taxe d'aménagement taux forfaitaire et majoration par secteur

  2023-06-29 : Portage TREBOUX fin de la mission de portage de l'EPF 74 et rachat des biens

  2023-06-30 : SYANE programme 2023 Vers les Granges - validation du plan de financement

  2023-06-31 : Commission Communale des Impots renouvellement des membres

  2023-06-32 : Préfecture désignation d'un référant sécurité routière

  2023-06-33 : Salle des fêtes - validation du règlement intérieur

  2023-06-34 : Salles Communales hors salles des fêtes : validation du règlement intérieur

  2023-07-35 : Création d'un nouveau poste d'adjoint au Maire

  2023-07-36 : Modification des indemnités de fonctions versées au maire - adjoints et conseillers délégués

  2023-07-37 : Fixation des tarifs pour les services périscolaires

  2023-07-38 : Services périscolaires - validation du règlement intérieur

  2023-07-39 : Désignation d'un référent déontologique pour les élus locaux

  2023-09-40 : Vente remorque Sorel

  2023-09-41 : BP M57 2023 : régularisation du compte 181

  2023-09-42 : Expérimentation du Compte Financier Unique

  2023-09-43 : Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale

  2023-09-44 : Intercommunalité désignation d'un représentant suppléant à la CLECT

  2023-09-45 : APIEME désignation d'un suppléant pour sièger au Conseil d'Administration

  2023-10-46 : Remboursement des frais engagés par les élus de la Commune dans le cadre d'une mission ou d'un mandat spécial

  2023-10-47 : Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

  2023-10-48 : Convention de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux

  2023-12-49 : location des gites aux adhérents du ccas d'EDF hors convention d'allotement

  2023-12-50 : ouverture dominicales - dérogations pour les commerces de détails

  2023-12-51 : provisions pour créances douteuses

  2023-02-12 : Approbation de l'aménagement du parking face à l'église et sécurisation des abords de la RD 21