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Mairie de Vinzier

PLU - Révision Allégée n° 1 - 2022 Approuvée

Documents modifiés ou complétés par la révision allégée n° 1 du PLU en date du 04 mai 2021 et la décision de retrait partiel du 03 mai 2022


Documents utiles à télécharger :

  DÉLIBÉRATION RETRAIT PARTIEL DELIBERATION APPROBATION 04-05-2021

  DÉLIBÉRATION APPROBATION DU 04 MAI 2021

  RAPPORT DE PRÉSENTATION ÉTAT INITIAL PARTIE I

  RAPPORT DE PRÉSENTATION ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE PARTIE II

  RAPPORT DE PRÉSENTATION ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE PARTIE III

  PLAN ZONAGE GÉNÉRAL 1/5000

  PLAN ZONAGE 1/2500

  ORIENTATIONS AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

  RÈGLEMENT